Mots clefs de la page : "recours"

Le Conseil Constitutionnel valide la quasi-totalité des mesures de la loi sur le passe sanitaire. La France bascule en une tyrannie à la chinoise

Le Conseil Constitutionnel valide la quasi-totalité des mesures de la loi sur le passe sanitaire. La France bascule en une tyrannie à la chinoise

C’est un scandale mais pouvait-il en être autrement : le Conseil Constitutionnel valide la quasi-totalité des mesures de la loi sur le passe sanitaire, sous la présidence de Laurent Fabius, l’ancien ministre qui fut « le responsable mais pas coupable[Lire plus…]

par — 5 août 2021 — 4 commentaires — Politique
Le point sur les recours de Civitas sur la Semaine Sainte

Le point sur les recours de Civitas sur la Semaine Sainte

Chers amis, Le Professeur Bouscau qui représentait Civitas lors de l’audience d’hier (vendredi 26 mars) nous a fait savoir que tout se passait bien pour notre recours lorsqu‘au dernier moment le représentant du Ministre de l’Intérieur a sorti un document[Lire plus…]

par — 27 mars 2021 — 5 commentaires — Religion Catholique
Brexit: La Haute-Cour britannique exige que le référendum soit approuvé par les parlementaires britanniques, pour être appliqué – Nouveau déni de démocratie!

Brexit: La Haute-Cour britannique exige que le référendum soit approuvé par les parlementaires britanniques, pour être appliqué – Nouveau déni de démocratie!

Ce jeudi 3 novembre 2016, « la Haute Cour de Londres a jugé dans un arrêt rendu public aujourd’hui que le gouvernement britannique devait obtenir l’accord du Parlement pour déclencher la procédure de l’article 50 du Traité européen fixant les modalités d’une[Lire plus…]

par — 3 novembre 2016 — 4 commentaires — Europe, International
Le recours en grâce de Serge Atlaoui rejeté par Djakarta.

Le recours en grâce de Serge Atlaoui rejeté par Djakarta.

« Serge Areski Atlaoui est un franco-algérien« . Possédant la double nationalité, il semble cependant que seule la France s’intéresse à la survie de ce condamné à mort en Indonésie pour trafic de stupéfiant. La France s’est emparée de la cause de Serge Atlaoui au[Lire plus…]

par — 22 juin 2015 — 3 commentaires — Brève
Pour Rama Yade, François Hollande est le seul recours possible

Pour Rama Yade, François Hollande est le seul recours possible

Dans une interview à BFM TV, la vice-présidente de l’UDI,  Rama Yade n’a pas souhaité accabler François Hollande, pourtant toujours plus bas dans les sondages: « Il faut qu’il ait du courage. Et il peut en avoir. «  Pour elle face à[Lire plus…]

par — 10 juin 2014 — 7 commentaires — Politique

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