Archie Battersbee, à gauche, avec sa mère Hollie Dance, à droite
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Lundi, la Cour d’appel de Grande-Bretagne a refusé à la famille d’Archie Battersbee l’autorisation de faire appel d’un jugement de la Haute Cour qui a statué l’arrêt du maintien en vie de l’enfant de 12 ans, au mépris de la volonté de ses parents.
Sir Andrew McFarlane – le président de la division de la famille de la Haute Cour et le plus ancien juge du tribunal de la famille en Angleterre et au Pays de Galles – Lady Justice King et Lord Justice Peter Jackson ont rejeté l’autorisation de faire appel, jugeant que: «Je reconnais que le résultat est pas celui que la famille espérait », et ajoutant que« les croyances religieuses d’Archie étaient insuffisantes »pour justifier la poursuite de son maintien en vie et que la poursuite du traitement« ne serait pas légale ».
Le jugement intervient à la suite de preuves en vidéo fournies par la mère d’Archie, Hollie Dance, qui suggéraient que l’enfant de 12 ans avait tenté de respirer pendant le week-end.
Avant l’audience, le père d’Archie, Paul Battersbee, a également été transporté à l’hôpital après avoir subi une crise cardiaque ou un accident vasculaire cérébral.
L’audience s’est poursuivie malgré les demandes de la famille d’Archie d’ajourner l’audience.
Bataille juridique « en montagnes russes »
Les parents d’Archie, Hollie Dance, 46 ans, et son père, Paul Battersbee, de Southend-On-Sea, mènent une bataille juridique depuis que leur fils a été retrouvé inconscient avec une ligature autour du cou dans ce que l’on pense être un accident tragique en avril.
Soutenus par le Christian Legal Center, les avocats des parents avaient fait valoir que la Haute Cour avait « erré en droit » en jugeant qu’il était dans « l’intérêt supérieur » d’Archie de mourir.
L’avocat Edward Devereux, à la tête de l’équipe juridique des parents d’Archie, avait fait valoir lors de l’audience d’appel que le juge Hayden n’avait pas accordé de « poids réel ou approprié » aux souhaits et croyances religieuses précédemment exprimés par Archie.
Il a également fait valoir que le juge de la Haute Cour n’avait pas accordé «un poids réel ou approprié» aux souhaits de la famille d’Archie; n’avait pas procédé à une « évaluation complète » des avantages et des inconvénients de la poursuite d’un traitement de maintien des fonctions vitales ; et avait eu tort de conclure que le traitement était pénible et futile.
Les parents d’Archie ont dû endurer une bataille juridique en montagnes russes, perdant devant la Haute Cour en mai, gagnant devant la Cour d’appel en juin pour perdre à nouveau devant la Haute Cour la semaine dernière.
Ayant initialement perdu devant la Haute Cour, ils sont devenus la première famille de l’histoire judiciaire à gagner un appel devant la Cour d’appel dans une affaire de ce type.
Les médecins, qui ne peuvent pas être identifiés en raison des restrictions de signalement imposées par la Cour, ont demandé à la division de la famille de la Haute Cour de statuer qu’il est dans «l’intérêt supérieur» d’Archie que le système de survie soit supprimé, entraînant la mort immédiate.
Lors de l’audience à la Haute Cour le 13 juillet, Hollie Dance a parlé de l’immense pression que la famille a subie pour défendre et se battre pour la vie d’Archie devant le tribunal et de l’impact que cela a eu sur elle.
En réponse à l’argument avancé par l’hôpital selon lequel une mort « planifiée » pour Archie serait plus « digne » et dans son « meilleur intérêt », Hollie a déclaré :
« Je vais rester avec Archie à l’hôpital aussi longtemps qu’il le faudra. Les médecins prédisent que dans un avenir proche, Archie aura une défaillance multiviscérale qui conduira à un arrêt cardiaque. Je trouve ce scénario bien plus acceptable que la « mort planifiée » qu’ils proposent. J’accepterais cela comme la décision de Dieu. Le retrait « prévu » du ventilateur est certainement la pire chose qui puisse arriver de mon point de vue. Je ne vois pas en quoi cela est digne. »
Parlant de la foi chrétienne d’Archie, qui, selon elle, signifierait qu’Archie ne voudrait pas d’une mort planifiée, Hollie a déclaré :
« Archie me demandait de le faire baptiser quelques années avant son accident, en particulier après qu’il ait commencé à regarder beaucoup de combats de boxe à la télévision. De nombreux boxeurs prient pour être protégés lorsqu’ils montent sur le ring. Plus il regardait de combats avec son frère, plus il me harcelait pour le faire baptiser. Chaque fois que nous passions devant l’église St Mary, il criait sans faute sa phrase la plus prévisible : « Maman, quand pouvons-nous aller nous faire baptiser là ? »
Par conséquent, elle a fait valoir qu’Archie «sentirait que c’est seulement à Dieu de venir le sortir de ce monde quand le moment sera venu pour cela. Jusque-là, Archie voudrait rester avec moi et le reste de la famille, même sans le savoir lui-même. »
Archie et toute la famille ont ensuite été baptisés à l’hôpital.
Elle a également cité la mentalité et l’approche du sport d’Archie en disant que dans n’importe quelle situation, y compris celle-ci, il voudrait faire tout ce qu’il pouvait « pour faire ses preuves » et se battre pour surmonter la situation dans laquelle il se trouve.
Au tribunal, Hollie a rappelé une conversation et un débat antérieurs qu’elle avait eus avec Archie et son frère aîné, Tom, sur la question de savoir s’ils voudraient que le système de survie soit retiré s’ils se trouvaient un jour dans un tel scénario. Son frère avat dit qu’il voudrait qu’il soit retiré car il ne pourrait rien faire, mais Archie aurait dit: « Je m’en fiche de ça, tant que je suis là et que je suis avec maman. Je ne te quitterai pas, maman, ne t’inquiète pas. »
Hollie a ajouté: « Tant qu’il se bat pour sa vie, je ne peux pas le trahir, qu’il y ait ou non un espoir réaliste. Je dis cela parce que je suis sa mère, mais c’est aussi une question de décence humaine. C’est pourquoi je suis contrarié et offensé lorsque diverses personnes en position d’autorité me disent qu’il est temps d’abandonner. »
Au cours de la procédure, le père d’Archie, Paul Battersbee, a pris la parole pour la première fois. Lorsque le juge Hayden lui a demandé si son fils voudrait être maintenu sous respirateur artificiel, il a répondu: « Certainement, c’est un vrai garçon à maman et il ne voudrait pas la quitter. »
M. Battersbee a déclaré: «Archie est un garçon qui craint Dieu. Quand il se battait au MMA [arts martiaux mixtes], il priait pour être protégé, puis laissait Dieu prendre soin de lui. »
Poursuivant, M. Battersbee a déclaré que «Archie a une relation très étroite avec moi et sa mère, et avec les deux parties de la famille. S’il pouvait décider par lui-même, je pense qu’il voudrait être maintenu en vie aussi longtemps qu’il le faudra pour que Dieu prenne une décision à son sujet. Il ne voudrait pas nous quitter avant qu’il ne le doive, ou nous causer un chagrin supplémentaire en mourant d’une manière qui n’est pas acceptable pour nous. »
Le tribunal « n’a pas respecté les souhaits d’Archie »
Hollie, a déclaré: «Tout ce que nous avons demandé depuis le début, c’est qu’Archie ait plus de temps et que les souhaits d’Archie et les nôtres soient respectés. Tant qu’Archie est en vie, je ne l’abandonnerai jamais, il est trop bon pour abandonner. »
« Les parents ont besoin de soutien, pas de pression. C’est épuisant ce que nous avons vécu. Nous ne devrions pas avoir à nous battre sans fin contre l’hôpital devant les tribunaux pour ce que nous pensons être juste pour Archie. »
« Les meilleurs juges nous ont dit, cependant, que c’est la loi. Si tel est le cas, la loi doit changer. »
« Archie fait des progrès médicaux », a-t-elle déclaré, « que nous n’avons pas été autorisés à aborder devant le tribunal, mais nous sommes déterminés à le présenter comme preuve pour faire avancer cette contestation judiciaire. »
« Nous continuerons à nous battre pour Archie et n’abandonnerons pas. »
« Rien de digne » dans la mort chorégraphiée
Andrea Williams, directrice générale du Christian Legal Center, a déclaré: «Les parents d’Archie ne sont pas irréalistes. Ils ont été contraints à un combat juridique sans relâche parce qu’ils veulent que leur fils gravement malade ait plus de temps et ait toutes les chances de se rétablir, aussi petites soient-elles. »
« Il n’y a rien de » digne « dans une mort chorégraphiée et planifiée à un moment précis en supprimant le système de survie d’un enfant gravement malade contre la volonté de ses parents. »
«Aucune famille ne devrait avoir à endurer des audiences interminables sur les soins hospitaliers de ses enfants malades. Les parents doivent avoir davantage leur mot à dire sur la façon dont leurs enfants sont traités.3
« Les familles ne devraient pas avoir à se battre avec les hôpitaux pour savoir ce qui est bon pour leur propre enfant. »
Le jugement de lundi intervient alors que les parents de Charlie Gard sont sur le point de s’adresser aux députés sur un projet de loi qui aiderait les familles à éviter d’avoir à subir des audiences au tribunal pour les soins hospitaliers de leurs enfants.
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